Délibérations
Conseil Municipal du 18 juillet 2022:
- DCM 2022-20 : FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS EN M57 : Le conseil a choisi de mettre en place les amortissements pour le chapitre 204 de la comptabilité M57
- DCM 2022-21 : DECISION MODIFICATIVE N°3 : Mouvement de crédit entre chapitre pour effectuer les amortissements 2022
- DCM 2022-22 : PARTAGE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT : Accord du conseil pour reverser 20% de la taxe d’aménagement perçue par la commune
- DCM 2022-23 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RD 974 : Accord du conseil pour le classement dans la voirie communale
- DCM 2022-24 : DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES : Accord du conseil sur le choix des noms de la voirie communale suite à la mise en place du nouvel adressage
- DCM 2022-25 : ADHESION A LA MISSION MEDIATION – CDG50
- DCM 2022-26 : TRAVAUX GARDERIE PERISCOLAIRE : INGENIERIE-AMIANTE PLOMB : L’entreprise Mesnil System retenue
Conseil municipal du 5 Septembre 2022
DCM 2022-27 : rénovation garderie périscolaire : attribution du marche: lot 1 : Sarl ENDELIN, lot 2 et lot 3 : AMC FOLLIOT lot 4 et lot 5 : SANECT COTENTIN lot 7 : entreprise LEMERRE
les lots 6 et 8 ne sont pas pourvus actuellement et le conseil est dans l’attente de devis.
DCM 2022-28 : modification d’horaire : groupe scolaire : suite à réorganisation, un agent a vu ses horaires modifiés de 16h52 à 18h30
DCM 2022-29 : taxe d’aménagement sur le territoire communal : le conseil municipal a décidé de passer la taxe d’aménagement à 2,5%
DCM 2022-30 : travaux garderie périscolaire : mission de coordination sps : l’entreprise Mesnil System est retenue
Conseil municipal du 3 octobre 2022
DCM 2022-31 : rénovation garderie périscolaire : attribution et autorisation de signature du marche : lot 6 électricité : entreprise SELCA, lot8 couverture : Entreprise LEDUC
DCM 2022-32 : adoption du rapport d’évaluation de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
DCM 2022-33 : adhésion aux services annexes de Manche Numérique :
DCM 2022-34 : souscription au service d’accompagnement à la protection des données personnelles et la désignation de Manche Numérique comme DPD
DCM 2022-35 : reversement des prestations caf a familles rurales: Suite au centre de loisirs été 2022, les aides de la CAF sont reversées à Familles Rurales, prestataire.
DCM 2022-36 : reprise des sépultures dans le cimetière communal: Reprise de 17 sépultures sans concession, à la demande des familles
DCM 2022-37 : cantine : travaux complémentaires cuisine: Entreprise TECHNOTEL pour la mise en place d’une paroi sécurisée dans la cuisine
Conseil municipal du 9 Septembre 2024
DCM 2024-40 : Création poste adjoint technique : Suite à un effectif important d’enfants en maternelle, le conseil a décidé de mettre en place un 2éme agent pour seconder l’enseignante de maternelle.
DCM 2024-41 : Reversement prestations CAF à Familles Rurales : Suite au centre de loisirs de 2024, les aides de la CAF sont reversées à Familles Rurales, prestataire.
DCM 2024-42 : Vente remorque communale : suite à une non-utilisation, le conseil a décidé de mettre en vente une petite remorque.
DCM 2024-43 : Achat réfrigérateur : un réfrigérateur est nécessaire pour la garderie
DCM 2024-44 : Remboursement frais agent : Un agent ayant réalisé un achat dans le cadre de son poste, un remboursement lui sera effectué.
DCM 2024-45 : Devis rénovation éclairage public : Le SDEM effectuera la deuxième phase de rénovation de l’éclairage public.
DCM 2024-46 : Devis réfection fossé : L’entreprise Teddy LECLERC a été choisi pour la réfection du fossé à la Remisserie
DCM 2024-47 :Choix architecte Projet MAM :Le cabinet BOISROUX a été choisi pour le projet de construction de la MAM.
Conseil municipal du 30 septembre 2024
DCM2024-48 : Nombre de poste adjoints au maire : passage à 3 adjoints
DCM 2024-49 : Élection 1er adjoint : élection de M. SEPULCHRE de CONDE
DCM 2024-50 : Election 3éme adjoint : élection de Mme LETERRIER Sophie
DCM 2024-51 : Subvention APE : versement subvention APE dans le cadre de la participation des enfants aux jeux paralympiques
DCM 2024-52 : Dénomination d’une voie communale : Dénomination de l’Impasse des pommiers.
DCM 2024-53 : Devis réfection chemin : l’entreprise Teddy LECLERC a été choisi pour la réfection du chemin des Rouzes.
DCM 2024- 54 : Devis relevé topographique : Le cabinet DRouet a été choisi pour effectuer un relevé topographique dans de le cadre du projet MAM
BULLETINS COMMUNAUX COMPLETS
Bulletin communal du 1er trimestre 2021
Janvier-Février-Mars 2021
Bulletin communal du 4ème trimestre 2020
Octobre-Novembre-Décembre 2020
Bulletin communal du 2ème trimestre 2021
Avril-Mai-Juin 2021
Bulletin communal du 3ème trimestre 2021
Juillet-Août-Septembre 2021
Bulletin communal du 4ème trimestre 2021
Octobre-Novembre-Décembre 2021
Bulletin communal du 1er trimestre 2022
Janvier-Février-Mars 2022
Bulletin communal du 2ème trimestre 2022
Avril-Mai-Juin 2022
Bulletin communal du 3ème trimestre 2022
Juillet-Août-Septembre